Article 1: Le présent règlement d'ordre intérieur s'applique à tous les membres du Embourg Hockey Club (ci-après EHC), et à toute personne accédant au site du EHC, dénommés ci-après les utilisateurs.
L’utilisateur est défini comme étant toute personne physique ou morale occupant les infrastructures de l’ASBL EHC. La notion inclus : les membres, les spectateurs, les joueurs, les clubs visiteurs en championnat, les clubs invités, les locataires et/ou occupants à quelque titre que ce soit, la présente liste n’étant pas limitative.
Accès au site et occupation des installations
Article 2: L'occupation des infrastructures du site EHC est soumise au strict respect de l'horaire d'occupation établi par le conseil d’administration de l’ASBL EHC (ci-après CA du EHC) conformément à l’article 5 du présent règlement. La période d’occupation du site couvre la saison sportive officielle qui débute mi-août et se termine fin mai. A cette période d’occupation, s’ajoutent les entrainements reprenant début aout (uniquement en semaine du lundi au jeudi), 5 demi-journées d’initiation et maximum une semaine de 5 jours de stage dont les dates exactes seront fixées par le CA du EHC.
Les utilisateurs, tant joueurs que spectateurs, s’engagent à respecter la tranquillité du voisinage conformément aux dispositions légales, à celles du règlement général de police administrative et à la charte établie avec les riverains qui figure en annexe au présent règlement.
Les utilisateurs, tant joueurs que spectateurs, s’engagent à respecter la propreté du site (terrain, club-house et abord) cela suppose de ne rien laisser traîner sur terrain, respecter le tri des déchets, vider les bouteilles avant de les jeter...
Article 3: L'autorisation d'occupation des infrastructures du site peut être subordonnée au paiement d'une participation aux frais de fonctionnement des installations.
Article 4: Toute manifestation revêtant un caractère exceptionnel, qu’elle soit sportive ou extra-sportive, doit être préalablement approuvée par le CA EHC qui établit, avec l’utilisateur, une convention particulière écrite définissant les conditions d'organisation.
Horaires des activités
Article 5: Les infrastructures sportives du site sont ouvertes au maximum de 8h30 à 22h00. Elles sont accessibles aux membres ou conformément aux autorisations dûment accordées par le CA du EHC.
Article 6: Pour le Club-House, le règlement de police est d’application en ce qui concerne le tapage.
Article 7: Toute modification des activités, permanente ou occasionnelle doit être sollicitée auprès du CA du EHC au moins quinze jours à l'avance.
Comportement sur le site
Article 8: Les terrains de Hockey ne sont accessibles qu'avec des chaussures de sport adaptées à la pratique du hockey. Ces chaussures doivent être dans un parfait état de propreté et avoir des semelles qui ne sont pas susceptibles de laisser des traces sur le sol.
Article 9: Les terrains ne sont accessibles qu'aux personnes dont la présence est indispensable au bon déroulement des entraînements et des compétitions. Les accompagnants, membres de club, de groupements sportifs ou simple spectateurs, doivent se tenir dans les tribunes ou dans la zone qui leur est ponctuellement réservée. Lorsque des accompagnants sont exceptionnellement acceptés dans une aire sportive, ils le sont sous l'entière responsabilité du délégué de terrain et doivent être encadrés par celui-ci.
Article 10: Sur les terrains, il est strictement interdit de :
- fumer ;
- consommer de la nourriture;
- apporter des bouteilles (à l’exception de bouteille en plastique, les gourdes réutilisable étant préférable) et des verres;
- consommer des boissons alcoolisées.
Article 11: L'accès aux locaux techniques (installations de chauffage, de sonorisation et d'éclairage) des infrastructures du site est strictement interdit aux personnes ne faisant pas partie du staff du EHC.
Article 12: Le site est équipé d'un système de détection incendie et d’une alarme. Tout utilisateur déclenchant volontairement ou abusivement ces systèmes d’alerte s’expose à des poursuites conformément à l’article 15 ci-dessous.
Matériel, Équipement et Vestiaires
Article 13: L’utilisateur ne peut se déshabiller ou se vêtir que dans les locaux destinés à cet effet. En cas d'occupation simultanée d'un même vestiaire par plusieurs utilisateurs, ceux-ci doivent prendre les mesures adéquates afin de faciliter l'installation des autres sportifs.
Article 14: Chaque utilisateur doit remettre le vestiaire dans l'état initial de propreté.
Sanctions et poursuite
Article 15: Les utilisateurs qui par leur comportement, nuisent à la bonne tenue ou au bon fonctionnement du site, ou qui ne respectent pas le présent règlement d'ordre intérieur ou les recommandations qui leur sont faites par le personnel du club ou par les membres du CA du EHC, peuvent être expulsées immédiatement. Et en cas de récidive, l'accès aux infrastructures peut leur être temporairement ou définitivement interdit.
Les manquements au présent règlement sont poursuivis devant le CA du EHC à la diligence du Président. Les contrevenants (et leurs parents ci ceux-ci sont mineurs) sont entendus préalablement et peuvent se faire assister de la personne de leur choix.
Les sanctions suivante peuvent être prononcées par le CA du EHC, lequel statue en premier et dernier ressort.
- L ’avertissement
- L’exclusion temporaire pour 3 mois au plus
- L’exclusion définitive
Divers
Article 16: Afin de prévenir tout accident et toute détérioration rapide du matériel, tout utilisateur est prié d'informer, le plus tôt possible, un représentant de l’asbl EHC de toute défectuosité constatée au niveau des infrastructures et/ou du matériel.
Article 17: Le matériel éventuellement apporté sur le site par les utilisateurs l'est à leur propre risque et moyennant autorisation préalable de l’asbl EHC. Si ce matériel y reste en permanence en étant accessible, il est à la disposition de tout autre utilisateur. L’asbl n’assume aucune responsabilité relativement à ce matériel.
Article 18: l’asbl EHC se réserve le droit de percevoir un droit d'entrée à l'occasion des rencontres officielles et/ou de manifestations qu'elle organise.
Article 19: Sauf autorisation expresse de l’asbl EHC, l’affichage est interdit à tout endroit généralement quelconque du site. Il est également interdit de clouer, de visser ou de coller quoique ce soit aux murs, portes et cloisons sans autorisation préalable. En cas de dégradations, le coût des réparations est facturé à l'utilisateur responsable. Par ailleurs, le CA du EHC se réserve le droit de retirer les annonces qu'il juge inadéquates.
Article 20: S’il est le dernier sur le site au moment de son départ, l’utilisateur veillera à éteindre les lumières, fermer à clé les portes du site et à brancher l’alarme correctement.
En tout état de cause, l’éclairage des terrains devra être coupé au plus tard 10 minutes après la fin du dernier entraînement et au plus tard à 22h.
Article 21: Le CA du EHC décline toute responsabilité en cas de vol, de perte et/ou de détérioration d'objets personnels et/ou de matériel appartenant à des utilisateurs et/ou des personnes fréquentant le site, parkings y compris.
Article 22: Toute réclamation est à adresser au CA du EHC.
Article 23: Tout litige ou cas non prévu par le présent règlement d'ordre intérieur est examiné et tranché par le CA du EHC.